EST BOURGOGNE RHONE ALPES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
3345092
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/03/2025
Présentation de la marque L'INDEPENDANT DU HAUT JURA
Déposée le 7 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EST BOURGOGNE RHONE ALPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « L'INDEPENDANT DU HAUT JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EST BOURGOGNE RHONE ALPES domicilié(e) RUE THEOPHRASTE RENAUDOT - 54180 - HOUDEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 375 261 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EBRA – POLE PRESSE, SOPHIE CAUDRON domicilié(e) 34 RUE DU WACKEN - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France.
La marque L'INDEPENDANT DU HAUT JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EST BOURGOGNE RHONE ALPES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RUE THEOPHRASTE RENAUDOT - 54180 - HOUDEMONT - France - SIREN 489375261
EBRA – POLE PRESSE, SOPHIE CAUDRON - 34 RUE DU WACKEN - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Inscription le 3 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°574943 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-03
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577578 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-27
Inscription le 14 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°659270 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14
Inscription le 16 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775701 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-16
Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Services de télécommunication par des réseaux informatiques, télématiques, électroniques. Services de transmission de données d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des bases de données transmission par voie télématique s'informations accessibles par code d'accès à des bases de données, services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication, services de messagerie électronique. Services d'édition de livres, revues, journaux, services de prêts de livre, services d'organisation d'expositions à but culturel et éducatif.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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